Conditions de vente
LE CLIENT RECONNAÎT EXPRESSEMENT AVOIR PRÉALABLEMENT PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES AVOIR ACCEPTÉES SANS RÉSERVE AVANT TOUT ACHAT. TOUT ACHAT EFFECTUÉ EN BOUTIQUE OU SUR LE SITE WWW.MAISONKARU.COM IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L’ACCEPTATION SANS RÉSERVE PAR LE CLIENT DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AINSI QUE DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION.
ARTICLE 1. DÉFINITIONS Pour les besoins des présentes conditions générales de vente, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les présentes conditions générales de vente. “Achat”: désigne le transfert de propriété d’un ou plusieurs Produits de la Société au Client, suite à la Commande validée par la Société sur le Site, ou suite à la vente en boutique, et conformément aux dispositions des CGV. “Client”: désigne tout Utilisateur, consommateurs finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, qui procède à un Achat. “Commande”: désigne toute demande d’Achat sur le Site d’un ou plusieurs Produits par un Client et soumis à validation de la Société. “Compte Utilisateur”: désigne un espace réservé à l’Utilisateur inscrit, accessible après inscription sur le Site via une Identification de Connexion ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, et lui permettant d’accéder à certains contenus présents sur le Site ou encore passer une Commande. “Compte Invité”: désigne le compte temporaire réservé à l’Utilisateur qui ne souhaite pas créer de Compte Utilisateur et créé dans le seul but de passer une seule et unique Commande. “CGU”: désigne l’ensemble des stipulations prévues aux conditions générales d’utilisation du Site accessible sur le Site et acceptées sans réserve par tout Utilisateur. “CGV”: désigne l’ensemble des stipulations prévues aux présentes qui détaillent les droits et obligations de la Société et du Client dans le cadre de l’Achat des Produits. “Contrat”: désigne l’ensemble constitué : (i) du récapitulatif de la Commande envoyé par la Société au Client après validation de sa Commande et dont les détails figurent également sur le Compte Utilisateur, ou le ticket de caisse délivré ou envoyé par la Société au Client au moment de l’Achat en boutique ; et (ii) des présentes CGV. “Identification de Connexion”: désigne un identifiant et un mot de passe confidentiels permettant d’accéder au Compte Utilisateur et à certains contenus présents sur le Site. “Produits” désigne tous produits proposés à l’Achat par la Société sur le Site et/ou en boutique. “Société”: désigne Maison Karu, société anonyme par actions simplifiée à associé unique au capital de 74.787,00€, dont le siège social est situé 123, rue de l’Artisanat, 75008, Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro d’identification unique 123 456 789. “Site”: désigne le site internet www.maisonkaru.com à partir duquel la Société propose à l’Achat ses Produits. “Utilisateur”: désigne tout utilisateur du Site.
ARTICLE 2. OBJET - CHAMP D’APPLICATION Les CGV s’appliquent à tout Achat de Produits auprès de la Société sur le Site et/ou en boutique, sauf stipulations expresses prévues dans les présentes. Les CGV sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version. Les CGV prévalent sur et s’appliquent à l’exclusion de tous documents ou toute correspondance du Client, en ce compris ses conditions générales d’achat et les mentions figurant sur ses propres bons de commande. Ces CGV annulent et remplacent tout autre accord et convention, antérieurs ou concomitants, entre la Société et le Client au sujet de l’Achat des Produits. La Société peut à tout moment mettre à jour ces CGV. Les CGV en vigueur au moment de la conclusion du Contrat sont celles qui sont opposables au Client.
ARTICLE 3. CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS Les Produits vendus par la Société sur le Site et/ou en boutique sont des vêtements et accessoires de mode, dont les caractéristiques sont décrites sur le Site et/ou par le personnel de vente de la boutique sur demande du Client, dans la limite des stocks disponibles. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, la Société ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.
ARTICLE 4. COMMANDES EN LIGNE Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site.
4.1 Processus de Commande en ligne Toute Commande effectuée sur le Site est passée via l’utilisation de son Compte Utilisateur ou d’un Compte Invité. Le Client dispose de la faculté d’acheter un ou plusieurs Produits. Le processus de Commande est le suivant :
Acceptation des CGU du Site : les CGU sont réputées acceptées par tout Utilisateur souhaitant consulter et poursuivre sa navigation sur Site, et qui déclare et reconnaît les avoir lues et en avoir pris connaissance à cet effet. Les CGU doivent être acceptées à chaque nouvelle connexion sur le Site (notamment via un nouvel appareil ou un nouveau navigateur) avant de pouvoir naviguer sur le Site, procéder à la visualisation des Produits et leur Commande.
Choix du Produit : le Client doit sélectionner le Produit qu’il souhaite commander.
Ajout du ou des Produits dans le panier de l’Utilisateur.
Vérification du contenu de la sélection du Client : le Client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer les Produits qu’il a sélectionnés.
Connexion au Compte Utilisateur ou création du Compte Invité : le Client souhaitant procéder sans créer ou sans se connecter à Compte Utilisateur remplit alors le formulaire d’identification mis à sa disposition et en y indiquant les informations demandées (informations obligatoires : nom, prénom ou dénomination sociale, adresse, email, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison) en vue de passer Commande via une Compte Invité.
Vérification de la Commande du Client : le Client vérifie le récapitulatif de sa Commande, lequel comporte le descriptif du/des Produits, le prix par Produit HT/TTC et le prix total HT/TTC, ainsi que les coordonnées du Client, et le mode de livraison. Le Client doit s’assurer que tous ces éléments sont conformes à sa demande. Le Client garde la possibilité de modifier sa Commande ou ses informations.
Choix du mode de règlement : le Client choisi le mode de règlement de sa Commande dans les conditions de l’article 4.4 des CGV.
Acceptation des CGV du Site : en cochant la case correspondante. Les CGV doivent être acceptées à chaque Commande. Passée cette étape le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa Commande.
Validation de la Commande : réception d’un accusé de réception de la Commande par email récapitulant le contenu de sa Commande, à savoir : ses adresses de livraison et de facturation ; le numéro de sa Commande ; la date de la Commande ; la liste des Produits commandés et leurs montants ; le mode de livraison et le mode de règlement.
Traitement de la Commande par la Société et vérification de la disponibilité des Produits commandés.
Confirmation de la Commande : réception d’un email de validation de la Commande. Le Contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet email.
Suivi de la Commande : le Client reçoit des informations par email concernant les différentes étapes du processus de traitement et de préparation de sa Commande jusqu’à son expédition. Un numéro de suivi du transporteur est communiqué au Client lorsque sa Commande est validée. Si le Client souhaite obtenir des informations concernant le suivi de sa Commande, il peut se connecter sur le site internet du transporteur choisi par la Société, et suivre en direct l’acheminement de son colis.
LE CLIENT RECONNAIT EXPRESSEMENT AVOIR PREALABLEMENT PRIS CONNAISSANCE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET LES AVOIR ACCEPTEES SANS RESERVE AVANT TOUT ACHAT. TOUT ACHAT EFFECTUE EN BOUTIQUE OU SUR LE SITE WWW.MAISONKARU.COM IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L’ACCEPTATION SANS RESERVE PAR LE CLIENT DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE AINSI QUE DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.
ARTICLE 1. DEFINITIONS
Pour les besoins des présentes conditions générales de vente, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les présentes conditions générales de vente.
"Achat": désigne le transfert de propriété d’un ou plusieurs Produits de la Société au Client, suite à la Commande validée par la Société sur le Site, ou suite à la vente en boutique, et conformément aux dispositions des CGV.
"Client": désigne tout Utilisateur, consommateurs finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, qui procède à un Achat.
"Commande": désigne toute demande d’Achat sur le Site d’un ou plusieurs Produits par un Client et soumis à validation de la Société.
"Compte Utilisateur": désigne un espace réservé à l’Utilisateur inscrit, accessible après inscription sur le Site via une Identification de Connexion ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, et lui permettant d’accéder à certains contenus présents sur le Site ou encore passer une Commande.
"Compte Invité": désigne le compte temporaire réservé à l’Utilisateur qui ne souhaite pas créer de Compte Utilisateur et créé dans le seul but de passer une seul et unique Commande.
"CGU": désigne l’ensemble des stipulations prévues aux conditions générales d’utilisation du Site accessible sur le Site et acceptées sans réserve par tout Utilisateur.
"CGV": désigne l’ensemble des stipulations prévues aux présentes qui détaillent les droits et obligations de la Société et du Client dans le cadre de l’Achat des Produits.
"Contrat": désigne l’ensemble constitué : (i) du récapitulatif de la Commande envoyé par la Société au Client après validation de sa Commande et dont les détails figurent également sur le Compte Utilisateur, ou le ticket de caisse délivré ou envoyé par la Société au Client au moment de l’Achat en boutique ; et (ii) des présentes CGV.
"Identification de Connexion": désigne un identifiant et un mot de passe confidentiels permettant d’accéder au Compte Utilisateur et à certains contenus présents sur le Site.
"Produits": désigne tous produits proposés à l’Achat par la Société sur le Site et/ou en boutique.
"Société": désigne Maison Karu, société anonyme par actions simplifiée au capital de [Capital Social], dont le siège social est situé [Adresse du Siège Social], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro d’identification unique [Numéro SIRET].
"Site": désigne le site internet www.maisonkaru.com à partir duquel la Société propose à l’Achat ses Produits.
"Utilisateur": désigne tout utilisateur du Site.
ARTICLE 2. OBJET - CHAMP D’APPLICATION
Les CGV s’appliquent à tout Achat de Produits auprès de la Société sur le Site et/ou en boutique, sauf stipulations expresses prévues dans les présentes.
Les CGV sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version.
Les CGV prévalent sur et s’appliquent à l’exclusion de tous documents ou toute correspondance du Client, en ce compris ses conditions générales d’achat et les mentions figurant sur ses propres bons de commande.
Ces CGV annulent et remplacent tout autre accord et convention, antérieurs ou concomitants, entre la Société et le Client au sujet de l’Achat des Produits.
La Société peut à tout moment mettre à jour ces CGV. Les CGV en vigueur au moment de la conclusion du Contrat sont celles qui sont opposables au Client.
ARTICLE 3. CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
Les Produits vendus par la Société sur le Site et/ou en boutique sont des vêtements et accessoires de mode, dont les caractéristiques sont décrites sur le Site et/ou par le personnel de vente de la boutique sur demande du Client, dans la limite des stocks disponibles.
Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, la Société ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.
ARTICLE 4. COMMANDES EN LIGNE
Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site.
4.1 Processus de Commande en ligne
Toute Commande effectuée sur le Site est passée via l’utilisation de son Compte Utilisateur ou d’un Compte Invité. Le Client dispose de la faculté d’acheter un ou plusieurs Produits. Le processus de Commande est le suivant :
Acceptation des CGU du Site: Les CGU sont réputées acceptées par tout Utilisateur souhaitant consulter et poursuivre sa navigation sur Site, et qui déclare et reconnait les avoir lues et en avoir pris connaissance à cet effet. Les CGU doivent être acceptées à chaque nouvelle connexion sur le Site (notamment via un nouvel appareil ou un nouveau navigateur) avant de pouvoir naviguer sur le Site, procéder à la visualisation des Produits et leur Commande.
Choix du Produit: Le Client doit sélectionner le Produit qu’il souhaite commander.
Ajout du ou des Produits dans le panier de l’Utilisateur.
Vérification du contenu de la sélection du Client: Le Client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer les Produits qu’il a sélectionnés.
Connexion au Compte Utilisateur ou création du Compte Invité: Le Client souhaitant procéder sans créer ou sans se connecter à Compte Utilisateur remplit alors le formulaire d’identification mis à sa disposition et en y indiquant les informations demandées (informations obligatoires : nom, prénom ou dénomination sociale, adresse, email, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison) en vue de passer Commande via une Compte Invité.
Vérification de la Commande du Client: Le Client vérifie le récapitulatif de sa Commande, lequel comporte le descriptif du/des Produits, le prix par Produit HT/TTC et le prix total HT/TTC, ainsi que les coordonnées du Client, et le mode de livraison. Le Client doit s’assurer que tous ces éléments sont conformes à sa demande. Le Client garde la possibilité de modifier sa Commande ou ses informations.
Choix du mode de règlement: Le Client choisi le mode de règlement de sa Commande dans les conditions de l’article 4.4 des CGV.
Acceptation des CGV du Site: En cochant la case correspondante. Les CGV doivent être acceptées à chaque Commande. Passée cette étape, le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa Commande.
Validation de la Commande: Réception d’un accusé de réception de la Commande par email récapitulant le contenu de sa Commande, à savoir : ses adresses de livraison et de facturation ; le numéro de sa Commande ; la date de la Commande ; la liste des Produits commandés et leurs montants ; le mode de livraison et le mode de règlement.
Traitement de la Commande par la Société et vérification de la disponibilité des Produits commandés.
Confirmation de la Commande: Réception d’un email de validation de la Commande. Le Contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet email.
Suivi de la Commande: Le Client reçoit des informations par email concernant les différentes étapes du processus de traitement et de préparation de sa Commande jusqu’à son expédition. Un numéro de suivi du transporteur est communiqué au Client lorsque sa Commande est validée. Si le Client souhaite obtenir des informations concernant le suivi de sa Commande, il peut se connecter sur le site internet du transporteur choisi par la Société, et suivre en direct l’acheminement de son colis.
4.2 Disponibilité des Produits
Les Produits visibles sur le Site sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks. En conséquence, et sauf validation de Commande définitive par la Société, celle-ci ne garantit en aucun cas le maintien des Produits à vendre pendant une période donnée, ni leur prix.
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de Commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de sa Commande, la Société en informera le Client par email ou par téléphone dans les meilleurs délais. La Société procèdera alors au remboursement de la Commande et suggérera au Client de commander un autre Produit présenté sur le Site en remplacement.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site. Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de ses Produits auprès de l’ensemble des Clients du Site, la Société se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un Client, conformément aux dispositions applicables en la matière, notamment celles de l’article L.121-11 du Code de la Consommation français.
La Société se réserve également le droit de ne pas accepter une Commande d’un Client avec lequel elle est en litige pour une Commande antérieure, ou si la Société estime raisonnablement que ce Client a enfreint les CGV ou s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
Le Client a la possibilité de s’inscrire sur une liste d’attente pour être tenu informé lorsqu’un Produit est de retour en stock. Pour ce faire, le Client doit communiquer ses coordonnées (titre, nom, prénom, email) et donner son accord pour recevoir un email automatique de confirmation lorsque le Produit concerné est à nouveau en stock. Le Client pourra ensuite, s'il le souhaite, procéder à la Commande du Produit dans les conditions de l’article 4.1 ci-dessus.ARTICLE 5. MODALITÉS DE LIVRAISON DES PRODUITS
Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site.
5.1 Adresse de livraison
La Société livre les Produits en France métropolitaine et à l’étranger dans les pays désignés sur le Site, aux tarifs logistiques en vigueur. La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison validée par le Client au moment de la Commande comme étant l'« adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de l'« adresse de facturation ». Le montant des frais de préparation et d’expédition dépend du pays et du montant total de la Commande, et sera détaillé sur la facture.
La Société ne saurait être tenue responsable pour toute action, frais ou taxes (qui relèvent de la responsabilité du Client) et/ou retards dus aux services des douanes sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
5.2 Modes de livraison et délais
Les modes de mise à disposition possibles dépendent de la quantité des Produits commandés et du lieu de livraison. Si la Commande atteint un certain volume, la Société se réserve le droit de l’adresser au Client en plusieurs livraisons et/ou plusieurs colis.
La Société se réserve le droit de choisir le transporteur. La date de mise à disposition dépend de l’état du stock, de la date d’expédition de la Commande et du délai de mise à disposition induit par le mode de livraison choisi.
Pour l’ensemble des Produits, le délai moyen constaté de mise à disposition est de quatre (4) à neuf (9) jours ouvrés à compter de la confirmation par email de la Commande. Les dates et délais de mise à disposition indiqués par la Société sont donnés à titre indicatif. La Société se réserve le droit de décaler les dates précédemment annoncées.
En cas de pré-commande, les délais de livraison peuvent être supérieurs. Les délais estimés pour les opérations de pré-commande peuvent aller de six (6) à neuf (9) mois à compter de la confirmation par email de la Commande.
Le dépassement du délai estimé de livraison ne peut donner lieu à aucune annulation de la Commande, à aucune réduction du prix payé par le Client et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, à défaut de livraison dans un délai de trente (30) jours à compter du délai maximum estimé, le Client pourra annuler sans frais la Commande, et les sommes versées seront alors remboursées. Dans les cas où elle en a la capacité, la Société pourra proposer au Client un Produit de qualité et prix équivalent au Produit initialement commandé.
5.3 Réception de la livraison
Lors de la réception de la Commande, il appartient au Client, ou au destinataire autorisé de la Commande, de vérifier la conformité du/des Produits avec la Commande, avant de signer le bon de livraison joint au colis.
En cas de problème, le Client devra émettre des réserves manuscrites sur le bon de livraison, accompagnées de sa signature (Produit endommagé, Produit manquant, etc.), et en informer le transporteur dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception des articles, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client devra également mettre la Société en copie :
par email à l’adresse customercare@maisonkaru.com ; et
par courrier à l’adresse suivante : Maison Karu – Service Client – [Adresse du Service Client].
Aucune réclamation concernant l’état du (ou des) colis livrés ne sera recevable si le bon de livraison a été signé sans réserve.
En cas d’adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d’information entraînant une impossibilité de livrer le Produit au destinataire en temps et en heure, la Société ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de cette livraison. Si ce manque d’information entraîne une deuxième présentation au destinataire, la Société pourra demander au Client les frais correspondants à cette deuxième livraison. Le Client est soumis aux conditions générales de livraison du transporteur, et tout manquement à ces conditions pourrait impacter la qualité de la livraison.
En cas d’absence du destinataire, selon les conditions générales de livraison du transporteur, le Produit peut être présenté à nouveau, déposé dans un point relais convenu, devant le domicile du Client, dans un centre de « tri – attente » du transporteur, ou renvoyé à la Société. La Société ne pourra être tenue responsable de tout vol, perte, dommages sur les Produits en rapport avec leur livraison et, d’une manière générale, de la qualité finale de la livraison.
Dans l’hypothèse d’une impossibilité de livraison et si le Produit est retourné à la Société par le transporteur, la Société n’effectuera pas de nouvelle livraison.
5.4 Modalités de retour des Produits
Le(s) produit(s) devront être retourné(s) dans leur état d’origine (emballage, accessoires, etc.) et selon les conditions suivantes :
en utilisant l’étiquette de retour préaffranchie, accompagnée du formulaire de retour, dûment remplie et datée, fournis dans le colis ;
pour certains produits dont le conditionnement ne permet pas d’inclure l’étiquette de retour dans le colis d’origine, le Client devra préalablement contacter le service client pour obtenir un bordereau de retour, à l’adresse email suivante : customercare@maisonkaru.com.
Aucun retour de colis ne sera accepté sans suivre ces consignes.
ARTICLE 6. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les Produits commandés demeurent la propriété de Maison Karu jusqu’au complet encaissement du prix par celle-ci. Toutefois, le Client assume les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les Produits à partir du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la Commande.
ARTICLE 7. DROIT DE RÉTRACTATION
Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site. Conformément aux articles L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits achetés sur le Site pour informer le service client de Maison Karu de sa volonté d’exercer son droit de rétractation et retourner les Produits.
Pour exercer ce droit de rétractation, le Client devra, dans le délai précité de quatorze (14) jours :
Utiliser l’étiquette de retour jointe à l’intérieur du colis de livraison ; ou
Pour les produits dont le conditionnement ne permet pas d’inclure l’étiquette de retour dans le colis d’origine, contacter préalablement le service client pour obtenir un bordereau de retour, à l’adresse email suivante : customercare@maisonkaru.com.
Tout colis renvoyé au-delà des délais annoncés sera refusé et renvoyé à l’expéditeur à ses frais. Pour que le service client accepte l’échange et/ou le remboursement, le Produit devra être retourné complet dans son emballage d’origine, non endommagé, avec son étiquette accrochée, ni porté, accompagné de tous ses accessoires.
Aucun retour de colis ne sera accepté sans respecter ces consignes. Maison Karu, en cas d’exercice régulier de ce droit par le Client, remboursera le prix des Produits retournés (à l’exclusion des éventuels frais de douane), dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés. Ce remboursement sera effectué par crédit sur le compte bancaire ayant servi au règlement de la Commande ou selon les modalités de l’article 4.4.3, le cas échéant.
ARTICLE 8. GARANTIES LÉGALES
8.1 Dispositions communes
Les Produits vendus par Maison Karu sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code Civil, à l’exclusion de toutes autres garanties. Maison Karu refusera toute réclamation portant sur des Produits qui ont été utilisés de manière inappropriée.
Toute réclamation concernant les Produits en tant que tels et sans lien avec la livraison doit être formulée :
Par email à l’adresse suivante : customercare@maisonkaru.com ; et
Suivie d’une confirmation écrite envoyée par lettre recommandée avec avis de réception au service client à l’adresse suivante : Maison Karu – Service Client – 69, rue de Monceau, 75008 Paris, France.
Ces garanties ne joueront que si le Client fait la demande dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la délivrance du Produit (pour la garantie légale de conformité) ou de la découverte du vice (pour la garantie légale des vices cachés) et dans les formes prescrites. Il appartient au Client de prouver qu’il remplit bien les conditions de la garantie.
En cas de défaut de conformité et/ou de vices cachés reconnu par Maison Karu, si le retour du Produit est décidé, le Client devra contacter le service client pour obtenir un bordereau de retour, à l’adresse email suivante : customercare@maisonkaru.com. Aucun envoi de colis ne sera accepté sans suivre ces consignes.
8.2 Garantie légale de conformité
Maison Karu garantit que le Produit vendu est conforme à l’achat et exempt de défauts de conformité au moment de la livraison, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente. Maison Karu répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par la Commande ou réalisée sous sa responsabilité.
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la livraison et/ou de l’achat sont présumés exister au moment de la livraison et/ou de l’achat, sauf preuve du contraire. En cas de non-conformité reconnue sur un Produit vendu par Maison Karu, le Client pourra choisir entre la réparation et le remplacement du Produit, sauf si l’un de ces choix entraîne pour Maison Karu un coût manifestement disproportionné.
Si la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut se faire restituer le prix payé et rendre le Produit ou garder le Produit et se faire restituer une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur.
8.3 Garantie légale des vices cachés
Maison Karu remet au Client un Produit exempt de défauts cachés qui le rendraient impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage, qu’il ne l’aurait pas acquis ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.
En cas de vice caché reconnu sur un Produit vendu par Maison Karu, le Client aura le choix de rendre le Produit et se faire restituer le prix et les frais occasionnés par la vente, ou de garder le Produit et se faire restituer une partie du prix. La restitution, le remplacement ou le remboursement du Produit interviendront sans frais pour le Client et ne font pas obstacle à l’allocation éventuelle de dommages et intérêts si le Client y a droit.
8.4 Rappel des dispositions du Code de la consommation et du Code civil
Les dispositions du Code de la consommation applicables sont les suivantes :
Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou réalisée sous sa responsabilité. »
Article L.217-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L.217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Article L.217-16 du Code de la consommation : « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »
Les dispositions du Code civil applicables sont les suivantes :
Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
ARTICLE 9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONCURRENCE DÉLOYALE
Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies, et tout autre contenu diffusé sur le Site sont la propriété exclusive de Maison Karu ou sont utilisés avec l'accord de leurs propriétaires.
Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, les dessins et modèles, et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse du directeur de la publication de Maison Karu.
Maison Karu détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (à l’exception du droit moral des auteurs) afférents aux Produits, à leurs emballages, ainsi qu'aux marques et signes distinctifs sous lesquels les Produits sont commercialisés. Aucune licence ou droit autre que celui d'acquérir les Produits, les supports physiques et les contenants n'est accordé à quiconque en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle, y compris pour les étiquettes, emballages, feuillets et autres éléments créés par Maison Karu à la demande spécifique du Client.
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À ce titre, le Client s'engage à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Maison Karu. Plus spécifiquement, le Client s'engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser, directement ou indirectement, des imitations ou reproductions des Produits ou des droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques appartenant à Maison Karu.
ARTICLE 10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Maison Karu décline toute responsabilité pour les pertes et dommages indirects, spéciaux ou accessoires pouvant en résulter. La responsabilité de Maison Karu ne pourra être engagée qu'en cas de faute ou de négligence grave prouvée, et sera limitée aux préjudices directs et personnels, à l'exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.
ARTICLE 11. DONNÉES PERSONNELLES
Les dispositions relatives aux données personnelles transmises entre Maison Karu et le Client, dans le cadre de l’exécution des CGV, sont prévues dans la politique de traitement des données personnelles, laquelle est accessible ici : Politique de Confidentialité.
ARTICLE 12. FORCE MAJEURE
En application de l’article 1148 du Code civil, le terme « Force majeure » désigne toutes les circonstances extérieures, irrésistibles et imprévisibles, échappant au contrôle raisonnable de la partie qui en est affectée.
Dans l'hypothèse où Maison Karu serait empêchée ou retardée par un cas de force majeure dans l'exécution de ses engagements, Maison Karu s'engage à en informer le Client dans les quatre-vingt-seize (96) heures, en précisant les éléments constitutifs de la force majeure ainsi que la durée prévisible du retard ou de l'empêchement. Maison Karu sera alors libérée de la responsabilité liée à la non-exécution ou au retard dans l'exécution de ses obligations, mais s'engage à faire tout son possible pour reprendre la pleine exécution sans délai.
En cas de force majeure, Maison Karu pourra discrétionnairement résilier la Commande ou toute partie de celle-ci sans engagement de responsabilité, à condition de rembourser le Client des sommes déjà versées. Le Client ne pourra en aucun cas invoquer un cas de force majeure pour se libérer, même temporairement, d’une obligation de paiement d’une somme d’argent.
ARTICLE 13. DURÉE
Les CGV demeureront en vigueur jusqu'à leur remplacement par de nouvelles versions conformément aux dispositions de l’article 14.
ARTICLE 14. MODIFICATIONS
Maison Karu se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les nouvelles CGV entreront en vigueur à compter de la première des deux dates suivantes : (i) leur date de publication sur la plateforme sous réserve d’avoir informé le Client de leur mise en ligne ; ou (ii) leur communication par tout moyen écrit et l’acceptation par le Client. La poursuite de l’engagement de Maison Karu par le Client sera considérée comme une acceptation de la nouvelle version des CGV.
ARTICLE 15. DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. La langue du présent contrat est le français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, conformément au Règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008, les CGV ne font pas obstacle à l’application d’une disposition plus favorable au Client, à laquelle il ne peut être dérogé par accord, en vertu de la loi du pays où le Client a sa résidence habituelle.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de contestation liée à l’application et/ou à l’interprétation des CGV, le Client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
Conformément à l'ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation peut faire l’objet d’un règlement amiable par médiation auprès du CMAP – Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris. Pour soumettre un litige au médiateur, le Client peut : (i) remplir le formulaire sur le site internet du CMAP : www.cmap.fr onglet « vous êtes : un consommateur » ; (ii) envoyer sa demande par courrier simple ou recommandé au CMAP Médiation Consommation, 39, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris ; ou (iii) envoyer un email à consommation@cmap.fr.
Quel que soit le moyen utilisé pour saisir le CMAP, la demande du Client doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : ses coordonnées postales, email et téléphoniques, ainsi que les nom et adresse complets de Maison Karu, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables auprès de Maison Karu.
Nonobstant ce qui précède, en cas de litige et conformément au Règlement n°1215/2012 du 12 décembre 2012 :
Le Client peut saisir soit le tribunal de son domicile, soit les juridictions du ressort de la cour d’appel de Paris ;
Maison Karu pourra saisir le tribunal du lieu du domicile du Client.
ARTICLE 16. CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À L’ACHAT DE PRODUITS EN BOUTIQUE
Les articles ci-dessous sont les conditions particulières régissant uniquement l'achat des Produits en boutique par un Client. L'achat en boutique implique l'acceptation sans réserve des CGV qui sont également disponibles : (i) au point d’accueil de la boutique ; ou (ii) sur demande du Client auprès du personnel de vente de la boutique. À ce titre, le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les CGV avant son achat en boutique.
16.1 Prix et modalités de paiement
Le Prix des Produits affichés en magasin est indiqué dans la devise officielle de la boutique, toutes taxes comprises. Maison Karu se réserve le droit de modifier les prix des Produits proposés en boutique à tout moment et sans préavis. Les Produits sont vendus au Client au tarif en vigueur au jour de l'achat en magasin.
Le Prix des Produits est payable dans la devise officielle de la boutique concernée et doit être réglé en totalité le jour de l'achat en boutique, selon les modalités suivantes :
En espèces, dans la limite prévue par la réglementation en vigueur ;
Par carte bancaire Visa, CB, MasterCard, American Express ;
Par Apple Pay ;
Par WeChat, Alipay ;
Par Paybylink.
Chaque solution de paiement est soumise aux conditions générales de ces solutions. Le Client est réputé avoir accepté les conditions générales de vente et la politique de confidentialité de l’application de paiement choisie. Le Client garantit à Maison Karu qu'il dispose des fonds nécessaires pour le règlement du Prix et qu'il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement choisi.
16.2 Modalités de retour des Produits
À l'exception des produits soldés qui ne sont ni repris ni échangés, le Client peut échanger un Produit sous un délai de trente (30) jours calendaires, sur présentation du ticket de caisse, et à condition que le(s) Produit(s) retourné(s) soient dans leur état d'origine (emballage, accessoires, etc.) dans une des boutiques du pays où l'achat a été effectué.
Les retours ne sont pas acceptés en cas d'achat avec détaxe. Si l'échange n'est pas possible, un avoir pourra être établi. L’avoir est valable pendant un (1) an à compter de son émission et est utilisable uniquement en boutique.